Déposée le 4 décembre 2012 par monsieur chergui djemai
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO PALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est monsieur chergui djemai domicilié(e) residence sonacotra, entree A4, 31 rue du dr schweitzer - 59720 - LOUVROIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. chergui djemai domicilié(e) residence sonacotra, entree A4, 31 rue du dr schweitzer - 59720 - LOUVROIL - France.
La marque BIO PALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO PALM est expirée depuis le 4 décembre 2022.
chergui djemai a également déposé les autres marques suivantes : BIODATTES FRANCE
M. chergui djemai - residence sonacotra, entree A4, 31 rue du dr schweitzer - 59720 - LOUVROIL - France
M. chergui djemai - residence sonacotra, entree A4, 31 rue du dr schweitzer - 59720 - LOUVROIL - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 11 mars 2013 - Retrait partiel n°596353 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIO PALM"